Françoise Devaud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Françoise DEVAUD
Objet:
membres de la sous-commission de la protection sociale complémentaire de la Commission nationale de la négociation collective, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants des employeurs
3°
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000043678065(source JORF)
nomination
19 Juin 202119/06/2021
De: Françoise DEVAUD
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Titulaires
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
duree="mandat de cinq ans"
AFSS1630572A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Françoise DEVAUD
Objet:
membre titulaire de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Remplace:M. Maurice RAMIN
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
AFSS1330637A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: Françoise DEVAUD
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Suppléants
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
ETSS1130570A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Françoise DEVAUD
Objet:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Remplace:M. Daniel-Julien Noël
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
suppleant
JORFTEXT000023888825(source JORF)
désignation
21 Avril 201121/04/2011
De: Françoise Devaud
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du
19 mai 2005
portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir
3. Au titre des représentants des organisations syndicales
représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Suppléants
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
JORFTEXT000000818463(source JORF)
nomination
16 Novembre 200616/11/2006
De: Françoise Devaud
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales
représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Suppléants
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000448372(source JORF)
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Devaud (Françoise), épouse Beseme
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2003-03-23"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000601808(source JORF)
admission
05 Février 200305/02/2003
De: Devaud (Françoise), épouse Beséme
avec 1 an 10 mois
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
au grade de secrétaire des affaires étrangères, à l'échelon et avec l'ancienneté conservée
les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
Au 10e échelon
date_debut="2000-01-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000400915(source JORF)
intégration
28 Mai 200028/05/2000
De: Devaud (Françoise, Louise, Marie), épouse Beseme
premier secrétaire à l'ambassade de France à Lima (Pérou) ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministre des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministre des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Devaud (Françoise), épouse Béseme
Objet:
Tableau d'avancement et liste d'aptitude (agents diplomatiques et consulaires)
JORFTEXT000000355851(source JORF)
inscription
28 Juin 199128/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.